NOS MARQUES SONT DÉPOSÉES

Le nom et le logo « Nichols », ainsi que les noms et les logos des marques Nichols (y compris Vimto) sont des marques déposées de Nichols Plc au Royaume-Uni et/ou dans l’Union européenne. Vous n’êtes pas autorisé à les utiliser sans notre accord, à moins qu’ils ne fassent partie de contenus que vous utilisez conformément à la section Comment vous pouvez utiliser les contenus de notre site web.

 

UTILISATION ACCEPTABLE DE NOTRE SITE WEB

Vous pouvez utiliser notre site web à des fins licites uniquement. Vous ne pouvez pas utiliser notre site web :

• d’une manière quelconque qui enfreint toute loi ou réglementation locale, nationale ou internationale en vigueur,
• d’une manière quelconque qui soit illégale ou frauduleuse, ou qui ait un but ou un effet illégal ou frauduleux,
• dans le but de nuire ou de tenter de nuire à des mineurs de quelque manière que ce soit,
• pour envoyer, recevoir sciemment, téléverser ou télécharger, utiliser ou réutiliser tout contenu qui ne respecte pas les normes énoncées dans les présentes conditions générales,
• pour transmettre, ou faire envoyer, tout support publicitaire ou promotionnel non sollicité ou non autorisé ou toute autre forme de sollicitation similaire (spam), sans notre accord exprès écrit préalable,
• pour transmettre sciemment toute donnée, pour envoyer ou téléverser tout contenu contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes à retardement, des bombes logiques, des enregistreurs de frappe, des logiciels espions, des logiciels publicitaires ou tout autre programme nuisible ou code informatique similaire ou tout contenu malveillant ou technologiquement nuisible ou conçu pour affecter le fonctionnement de tout logiciel ou matériel informatique,
• pour reproduire, dupliquer, copier ou revendre toute partie de notre site web en violation des dispositions des présentes conditions générales,
• pour supprimer ou réviser toute partie du site ou tout contenu publié ou envoyé sur le site par tout autre utilisateur, personne ou entité,
• en tentant d’obtenir un accès non autorisé à, en interférant avec, en endommageant ou en perturbant toute partie de notre site web, le serveur ou le réseau sur lequel notre site web est stocké, tout logiciel utilisé pour le fonctionnement de notre site, ou tout équipement, serveur, réseau, ordinateur ou base de données connecté à notre site web, ou
• en attaquant notre site web par une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué.

COMMENT VOUS POUVEZ UTILISER LES CONTENUS DE NOTRE SITE WEB

Nous sommes le propriétaire ou le détenteur de licence de tous les droits de propriété intellectuelle de notre site web et des contenus qui y sont publiés. Ces créations sont protégées par des lois et des traités sur le droit d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.

Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits de toute page de notre site web pour votre usage personnel et vous pouvez attirer l’attention d’autres personnes sur les contenus qui y sont publiés.

Vous ne devez pas modifier de quelque manière que ce soit les copies papier ou numériques des documents que vous avez imprimés ou téléchargés, et vous ne devez pas utiliser d’illustrations, de photographies, de séquences vidéo ou audio ni de graphiques séparément du texte qui les accompagne.

Notre statut (et celui de tout contributeur identifié) en tant qu’auteur des contenus de notre site web doit toujours être mentionné.

Vous ne devez utiliser aucune partie des contenus de notre site web à des fins commerciales sans obtenir une licence à cet effet de notre part ou de celle de nos concédants.

Si vous imprimez, copiez ou téléchargez toute partie de notre site web en violation des présentes conditions d’utilisation, votre droit d’utiliser notre site web cessera immédiatement et vous devrez, à notre discrétion, renvoyer ou détruire toute copie des contenus que vous avez réalisée.

 

NE VOUS FIEZ PAS AUX INFORMATIONS CONTENUES DANS CE SITE WEB

Les contenus de notre site web sont fournis à titre d’information générale uniquement. Il ne s’agit en aucun cas de conseils sur lesquels vous devriez vous appuyer. Avant d’entreprendre, ou de vous abstenir d’entreprendre, toute action sur la base des contenus de notre site web, veuillez consulter un professionnel ou un spécialiste.

Malgré tous les efforts raisonnables que nous déployons pour mettre à jour les informations de notre site, nous ne prétendons pas, ni ne garantissons, de manière expresse ou implicite, que les contenus de notre site web sont exacts, complets ou à jour.

 

NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES SITES WEB VERS LESQUELS NOUS PROPOSONS DES LIENS

Les liens présents sur notre site web qui redirigent vers d’autres sites web et ressources fournis par des parties tierces ne sont proposés qu’à titre informatif. Ces liens ne doivent pas être interprétés comme une approbation de notre part de ces sites web ou des informations qui s’y trouvent.

Nous ne disposons d’aucun contrôle sur les contenus de ces sites ou ressources.

 

NOTRE RESPONSABILITÉ VIS-À-VIS DES PERTES OU DES DOMMAGES QUE VOUS POURRIEZ SUBIR

Que vous soyez un consommateur ou un utilisateur professionnel :

Nous n’excluons ni ne limitons en aucune façon notre responsabilité envers vous lorsque cela serait illégal. Cela inclut notre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants, ainsi qu’en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse.

Si vous êtes un utilisateur professionnel :

Nous excluons toutes les conditions, garanties, représentations ou autres modalités implicites qui peuvent s’appliquer à notre site web ou à ses contenus.

Nous ne pouvons être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage, que ce soit dans le cadre d’un contrat, d’un délit (y compris la négligence), d’un manquement à une obligation légale ou autre, et même si cela était prévisible, découlant de ou en relation avec :

• l’utilisation de notre site web, ou l’impossibilité de l’utiliser, ou
• l’utilisation ou la confiance accordée à tout contenu publié sur notre site web.

Nous ne pouvons notamment pas être tenus responsables de ce qui suit :

• pertes de bénéfices, de ventes, d’activités ou de revenus,
• interruption des activités,
• perte d’économies prévues,
• pertes d’opportunités commerciales, de clientèle ou de réputation, ou
• toute perte ou tout dommage indirect ou consécutif.

Si vous êtes un utilisateur consommateur :

Veuillez remarquer que nous ne mettons notre site web à disposition que pour un usage domestique et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser notre site web à des fins commerciales ou professionnelles, et nous n’avons aucune responsabilité envers vous pour toute perte de profit, perte d’activité, interruption d’activité ou perte d’opportunité commerciale.

Si des contenus numériques défectueux de notre site web endommagent un appareil ou un contenu numérique vous appartenant et que cela est dû au fait que nous n’avons pas exercé un soin et une compétence raisonnables, nous réparerons les dommages ou nous vous verserons une indemnité. Nous ne pouvons toutefois pas être tenus responsables des dommages que vous pourriez éviter en suivant nos conseils ou nos instructions.

 

INFORMATIONS PERSONNELLES ET COOKIES

Nous n’utilisons vos informations personnelles que de la manière décrite dans notre politique de confidentialité.

For information about our use of cookies on this website, please see our Cookie Policy.

 

CONTENUS GÉNÉRÉS PAR LES UTILISATEURS

De temps à autre, nous pouvons implémenter sur ce site web des fonctionnalités qui permettent aux utilisateurs de téléverser des contenus, y compris des commentaires dans des forums ou sur des articles.

Tout contenu généré par les utilisateurs n’a pas été vérifié ni approuvé par nos soins. Les opinions exprimées sur notre site web par d’autres utilisateurs ne représentent pas nos opinions ou nos valeurs. Si vous souhaitez formuler une plainte concernant des contenus téléversés par d’autres utilisateurs, veuillez nous contacter.

Chaque fois que vous utilisez une fonction qui vous permet de téléverser des contenus sur notre site web, ou d’entrer en contact avec d’autres utilisateurs de notre site web, vous devez respecter les normes relatives aux contenus énoncées dans les présentes conditions ci-après.

Vous garantissez que toute contribution de ce type est conforme à ces normes, et vous êtes responsable envers nous et devrez nous indemniser pour toute violation de cette garantie. Cela signifie que vous êtes responsable de toute perte ou de tout dommage que nous pouvons subir en raison de votre violation de la garantie.

Tout contenu que vous téléversez sur notre site web est considéré comme non confidentiel et non exclusif. Vous conservez tous vos droits de propriété sur vos contenus, mais vous êtes tenu(e) de nous accorder, ainsi qu’aux autres utilisateurs de notre site web, une licence limitée pour utiliser, stocker et copier ces contenus et pour les diffuser et les mettre à la disposition de parties tierces. Les droits que vous nous accordez sont décrits dans la section Droits que vous nous accordez concernant l’utilisation des contenus que vous téléversez.

Nous avons également le droit de divulguer votre identité à toute partie tierce qui prétend que des contenus publiés ou téléversés par vous sur notre site web constituent une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou de son droit à la vie privée.

Nous nous réservons le droit de supprimer toute publication que vous faites sur notre site si, selon nous, cette publication ne respecte pas les normes relatives aux contenus énoncées ci-dessous.

Vous êtes seul(e) responsable de la sécurisation et de la sauvegarde de vos contenus.

 

NORMES RELATIVES AUX CONTENUS

Ces normes relatives aux contenus s’appliquent à tout contenu que vous envoyez ou qui contribuent à notre site web (« les contributions ») et à tous les services interactifs qui y sont associés.

Les contributions doivent :

• • être exactes et non trompeuses (lorsqu’elles énoncent des faits),
  • être sincères (lorsqu’elles énoncent des opinions), et
  • être conformes à la législation en vigueur au Royaume-Uni et dans tout pays ou territoire à partir duquel elles sont publiées.

Les contributions ne doivent pas :

• contenir des éléments diffamatoires, obscènes, offensants, haineux ou provocateurs,
• promouvoir des contenus sexuellement explicites, la violence ou la discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge,
• enfreindre des droits d’auteur, des droits relatifs aux bases de données, des secrets commerciaux, des marques commerciales, des droits à la vie privée ou tout autre droit de propriété intellectuelle d’une autre personne, y compris les droits moraux qui peuvent exister dans la contribution,
• être susceptible de tromper quiconque,
• être effectuée en infraction à toute obligation légale envers une partie tierce, par exemple une obligation contractuelle ou un devoir de confiance,
• constituer ni promouvoir une quelconque activité illégale,
• être menaçante, insultante ou porter atteinte à la vie privée d’autrui, ni causer une gêne, un désagrément ou une anxiété inutile,
• être susceptible de harceler, contrarier, embarrasser, inquiéter ou ennuyer toute autre personne,
• constituer une publicité ou être autrement conçu dans le but de solliciter des affaires,
• contenir des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre contenu malveillant ou technologiquement dangereux ou ayant un effet équivalent,
• être utilisée pour usurper l’identité d’une personne, ou pour dissimuler votre identité ou votre affiliation avec quiconque,
• donner l’impression qu’elles émanent de nous, si tel n’est pas le cas, ou
• préconiser, promouvoir ou faciliter tout acte illégal tel que (à titre d’exemple uniquement) la violation de droits d’auteur ou l’utilisation abusive d’ordinateurs.

DROITS QUE VOUS NOUS ACCORDEZ CONCERNANT L’UTILISATION DES CONTENUS QUE VOUS TÉLÉVERSEZ

Lorsque vous téléversez ou publiez des contenus sur notre site web, vous nous accordez les droits suivants relativement à l’utilisation de ces contenus :

• une licence mondiale, non exclusive, libre de redevance et transférable, permettant d’utiliser, de reproduire, de diffuser, de préparer des travaux dérivés, d’afficher et d’exécuter ces contenus en relation avec le service fourni par le site web et par le biais de différents médias, y compris pour la promotion du site web ou du service pour toujours,
• une licence mondiale, non exclusive, libre de redevance et transférable permettant aux autres utilisateurs, partenaires ou annonceurs d’utiliser ces contenus à leurs propres fins pour toujours.

 

NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES VIRUS ET VOUS NE DEVEZ PAS EN INTRODUIRE

Nous ne pouvons pas garantir que notre site soit sécurisé ou exempt de bogues ou de virus.

Vous êtes responsable de configurer votre matériel informatique, vos logiciels et votre plateforme pour accéder à notre site web. Vous devez employer votre propre logiciel de protection contre les virus.

Vous ne devez pas faire mauvais usage de notre site web en introduisant sciemment des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques ou tout autre contenu malveillant ou technologiquement nuisible. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à notre site web, au serveur sur lequel il est stocké ou à tout serveur, ordinateur ou base de données connecté à notre site web. Vous ne devez pas mener contre notre site web d’attaque par déni de service ni d’attaque par déni de service distribué. Toute infraction à cette disposition constitue un délit selon le Computer Misuse Act 1990. Nous signalerons toute infraction de ce type aux autorités compétentes chargées de l’application de la loi et nous coopérerons avec ces autorités en leur communiquant votre identité. Dans le cas d’une telle infraction, votre droit d’utiliser notre site web cessera immédiatement.

 

RÈGLES RELATIVES AUX LIENS REDIRIGEANT VERS NOTRE SITE WEB

Vous pouvez créer un lien vers notre page d’accueil, à condition de le faire de manière honnête et légale et de ne pas nuire à notre réputation ni d’en tirer profit.

Vous ne devez pas créer de lien d’une façon qui suggère une forme d’association, d’approbation ou d’aval de notre part alors qu’il n’en existe pas.

Vous ne devez pas créer de lien vers notre site web à partir d’un site web qui ne vous appartient pas.

Notre site web ne doit pas être intégré dans un autre site, et vous ne pouvez pas créer de lien vers une partie quelconque de notre site autre que la page d’accueil.

Nous nous réservons le droit de retirer toute autorisation de lien sans préavis.

Si vous souhaitez créer un lien vers un contenu de notre site web autre que celui indiqué ci-dessus ou en faire un usage quelconque, veuillez nous contacter.

 

EN CAS DE LITIGE, QUEL DROIT EST APPLICABLE ?

Si vous êtes un consommateur, il convient de noter que les présentes conditions d’utilisation, leur objet et leur formation, sont régis par le droit anglais. Vous et nous, acceptons la juridiction exclusive des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles, sauf si vous êtes résident d’Irlande du Nord, auquel cas vous pouvez également engager une procédure en Irlande du Nord, et si vous êtes résident d’Écosse, vous pouvez engager une procédure en Écosse.

Si vous êtes une entreprise, les présentes conditions d’utilisation, leur objet et leur formation (et tout litige ou réclamation de nature non contractuelle) sont régis par le droit anglais. Nous acceptons tous deux la juridiction exclusive des tribunaux d’Angleterre et du Pays de Galles.

 

EN CAS DE LITIGE, LES LOIS DE QUEL PAYS S’APPLIQUENT ?

Le nom et le logo « Nichols », ainsi que les noms et les logos des marques Nichols (y compris Vimto) sont des marques déposées de Nichols Plc au Royaume-Uni et/ou dans l’Union européenne. Vous n’êtes pas autorisé(e) à les utiliser sans notre accord, à moins qu’ils ne fassent partie de contenus que vous utilisez conformément à la section Comment vous pouvez utiliser les contenus de notre site web.